Mentions légales
Éditeur du site
Le présent site est édité par :
MONJARET ARCHITECTURE
SASU au capital social de 2 000,00 €
Siège social : 6 RUE RAMEY, 75018 PARIS, France
SIREN : 918 429 713
SIRET : 918 429 713 00012
E-mail : contact@monjaret.eu
Directeur de la publication
Le directeur de la publication est Philippe Monjaret, en qualité de Président de Monjaret Architecture.
Hébergement
Le site est hébergé par :
OVHcloud SAS au capital de 10 174 560 € RCS Lille Métropole 424 761 419 Siège social : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France Téléphone : 1007
Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur ce site, notamment les textes, photographies, images, graphismes, logos, éléments architecturaux, vidéos et éléments de mise en page, est protégé par les dispositions relatives à la propriété intellectuelle.
Sauf mention contraire, ces éléments sont la propriété de Monjaret Architecture ou sont utilisés avec l'autorisation de leurs titulaires.
Toute reproduction, représentation, modification, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, de tout ou partie du site ou de ses contenus, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation préalable et écrite de Monjaret Architecture, est interdite.
Les photographies et visuels présentés sur le site restent la propriété de leurs auteurs ou ayants droit respectifs.
Responsabilité
Monjaret Architecture s'efforce de fournir sur ce site des informations aussi précises et actualisées que possible. Toutefois, aucune garantie n'est donnée quant à l'exactitude, l'exhaustivité ou l'actualité des informations publiées.
Monjaret Architecture ne saurait être tenue responsable des éventuelles erreurs, omissions ou indisponibilités temporaires du site, ni des dommages pouvant résulter de l'utilisation des informations qui y sont présentées.
Les liens hypertextes éventuellement présents sur le site peuvent renvoyer vers des sites externes. Monjaret Architecture n'exerce aucun contrôle sur leur contenu et ne saurait être tenue responsable de leur contenu ou de leurs pratiques.
Données personnelles
Les données personnelles susceptibles d'être collectées via le formulaire de contact sont utilisées uniquement afin de répondre aux demandes adressées à Monjaret Architecture.
Ces données ne sont pas utilisées à des fins commerciales et ne sont pas cédées à des tiers, sauf lorsque cela est nécessaire au traitement de la demande ou en application d'une obligation légale.
Conformément à la réglementation applicable en matière de protection des données personnelles, notamment le Règlement général sur la protection des données (RGPD), vous disposez de droits concernant vos données personnelles, notamment d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement et, dans certaines conditions, d'opposition ou de limitation du traitement.
Pour toute question relative au traitement de vos données personnelles ou pour exercer vos droits, vous pouvez contacter :
Monjaret Architecture E-mail : contact@monjaret.eu
Pour plus d'informations sur le traitement des données personnelles, veuillez consulter notre Politique de confidentialité.
Cookies
Le site peut utiliser des cookies ou technologies similaires nécessaires à son fonctionnement.
Lorsque des cookies non nécessaires au fonctionnement du site sont utilisés, votre consentement est recueilli conformément à la réglementation applicable.
Vous pouvez à tout moment modifier vos préférences relatives aux cookies selon les fonctionnalités proposées sur le site.
Droit applicable
Le présent site et les présentes mentions légales sont soumis au droit français.
En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, les juridictions compétentes seront celles désignées conformément aux règles de droit commun applicables.